Rechercher un numéro de nomenclature douanière

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Le système de nomenclature du Système Harmonisé (HS) a été développé et est maintenu par l'Organisation mondiale des douanes (www.wcoomd.org). Le code HS est un code de reconnaissance internationale. Il est utilisé principalement dans l'établissement de la nomenclature douanière nationale et la collecte des statistiques du commerce mondial. Le code HS est composé de 6 chiffres. Certains pays exigent qu'il soit mentionné pour l'expédition des marchandises.

Pour aider à identifier le code HS, nous vous proposons trois modes de recherche :

Recherche par 2 ou 4 chiffres :

Saisissez les 2 ou 4 premiers chiffres du code de nomenclature du Système Harmonisé de votre produit :

Rechercher par mot-clé :

Explorer la nomenclature :

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